Le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 10 avril 2025 à 19 heures
dans la salle de la Mairie.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2025
- Approbation des comptes administratifs 2024 du budget principal et du budget annexe eau
- Approbation des comptes de gestion 2024 du budget principal et du budget annexe eau
- Affectation des résultats 2024
- Vote des taux des taxes directes locales 2025
- Vote du budget 2025 du budget principal et du budget annexe eau
- Attribution du marché de travaux pour le renforcement du réseau d’eau potable à Fontaine
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de construction d’une garderie et de rénovation énergétique de l’école élémentaire et des logements
- Rénovation de l’éclairage public
- Achat d’un terrain situé à côté du cimetière
- Cession d’une portion de chemin à un riverain
- Avenant à la convention passée avec la Préfecture pour la télétransmission des actes de commande publique
- Convention de financement du GDS de l’Ain pour la lutte contre le frelon asiatique
- Questions diverses.
Séances du Conseil Municipal
Listes des délibérations et Procès-verbaux
Séances du 10 avril 2025
Liste des délibérations du 10 avril 2025
Séance du 16 janvier 2025
Liste des délibérations du 16 janvier 2025
Délibérations 16 janvier 2025 de 001 à 005
Procès verbal du 16 janvier 20252025
Séance du 05 décembre 2024
Liste des délibérations du 05 décembre 2024
Délibérations 05-12-2024 de 042 à 052
Procès verbal du 05 décembre 2024
Séance du 22 août 2024
Liste des délibérations 22 août 2024
Délibérations 22-08-2024 de 025 à 035
Procès verbal du 22 août 2024
Séance du 30 mai 2024
Liste des délibérations
Délibérations 2024-018 à 024
Procès verbal du 30 mai 2024
Séance du 11 avril 2024
Liste des délibérations 11 avril 2024
Délibérations 2024-006 à 017
Procès verbal du 11 avril 2024
Séance du 16 février 2024
Procès verbal du 16 février 2024
Séance du 13 décembre 2023
Délibérations 2023-035 à 2023-037
Procès verbal du 13 décembre 2023
Séance du 27 octobre 2023
Délibérations 2023-031 à 2023-034
Procès verbal du 27 octobre 2023
Séance du 15 septembre 2023
Délibérations 2023-025 à 2023-030
Procès verbal du 15 septembre 2023
Séance du 23 juin 2023
Délibérations 2023-016 à 2023-024
Séance du 07 avril 2023
Délibérations de 2023-004 à 2023-015
Procès-verbal du 07 avril 2023
Séance du 27 janvier 2023
Délibérations de 2023-001 à 2023-03
Procès-verbal du 27 janvier 2023
Séances du 19 décembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations n° 2022-050 à 2022-053
Procès-Verbal du 19 décembre 2022
Séances du 18 novembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations n° 2022-039 à 2022-048
Procès-Verbal du 18 novembre 2022
Séances du 9 septembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations n° 2022-033 à 2022-038
Procès-verbal du 9 septembre 2022
Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal
Compte rendu du 10 décembre 2021
Compte rendu du 22 octobre 2021
Compte rendu du 15 juillet 2021
Compte rendu du 29 janvier 2021
Compte rendu du 16 octobre 2020
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE BP 2020
Compte rendu du 13 décembre 2018
Compte rendu du 18 octobre 2018
Compte rendu du 7 septembre 2018
Compte rendu du 5 juillet 2018
Compte rendu du 26 janvier 2018
